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Marques déposées par la société SERVANS JEAN LOUIS
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LE SALERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SALERS
SERVANS JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
1460812
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
22/10/2017
LE SALERS de SERVANS JEAN LOUIS

Présentation de la marque LE SALERS

Déposée le 22 octobre 1987 par la société SERVANS JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LE SALERS »

Le déposant est la société SERVANS JEAN LOUIS domicilié(e) Rue Notre Dame,15140 SALERS (dossier no 2339210) - 15140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 239 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERVANS Jean-Louis Patisserie domicilié(e) Rue Notre Dame,15140 SALERS (dossier no 2339210) - 15140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SALERS est expirée depuis le 22 octobre 2017.

SERVANS JEAN LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE


SERVANS JEAN LOUIS - Rue Notre Dame,15140 SALERS (dossier no 2339210) - 15140 - France - SIREN 327239992


Monsieur SERVANS Jean-Louis Patisserie - Rue Notre Dame,15140 SALERS (dossier no 2339210) - 15140 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339210 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation n°2084774 - Publication au BOPI 1997-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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